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Marché financier : Réduction des délais de dénouement des transactions boursières de J+3 à J+2 à partir du 2 octobre

La réduction des délais de dénouement des transactions boursières de J+3 à J+2 qui entrera en vigueur le 2 octobre 2023, a été annoncée mardi, lors d’une rencontre d’information et d’échanges sur ce projet, organisée au siège de la Bourse de Tunis, par le Conseil du Marché Financier, Tunisie Clearing et la BVMT.

En effet, à l’heure actuelle, le règlement des valeurs mobilières, négociées en Bourse, en Tunisie est effectué trois jours ouvrables après la date de l’opération, soit à J+3. Le projet de passage du délai de règlement/livraison à J+2 s’inscrit dans une démarche de prévention du risque systémique et de conformité aux standards internationaux ; étant signalé que la majorité des places financières dans le monde opèrent déjà en J+2 et préparent une transition à J+1. Ce passage vise, par ailleurs, à accélérer la disponibilité de la liquidité sur le marché, a fait savoir le directeur général de la Bourse de Tunis, Bilel Sahnoun.
» Cela fait plus d’une année que les différentes structures du marché (Bourse, Tunisie clearing, intermédiaires en Bourse, BCT…) préparent cette migration à J+2. Des opérations-tests ont été effectuées et ont confirmé que toutes les composantes du marché sont prêtes  » a-t-il indiqué.

Intervenant, le Directeur Général de Tunisie Clearing, Maher Zouari a rappelé que ce délai a été réduit de J+5 à J+4 en 1999 et de J+4 à J+3 en 2003, soulignant que la réduction du cycle de règlement/ livraison à 2 jours est introduite suite à une concertation de Place (CMF, BCT, AIB, BVMT, Tunisie Clearing).

Et de préciser  « le Règlement/livraison à J+2 sera appliqué à toute opération admise au système de Règlement/livraison de Tunisie Clearing dès lors que celle-ci est négociée sur le marché central ou Hors marché central. Ainsi le périmètre actuel impacté par J+2 inclut les titres de capital et les titres de créances (Emprunts obligataires, Bons du Trésor Assimilables  « BTA  » et Emprunt National).

Ne sont pas concernés par J+2, les transactions négociées de gré à gré hors Bourse (Règlement des adjudications et des transactions sur valeurs du Trésor, titres de créances négociables « TCN », pensions-livrées, etc …).

Toujours selon lui, ce passage est accompagné par la réduction du délai de mise à jour des registres des propriétaires à J+3 au lieu de J+5.

Zouari a indiqué que la réduction du cycle de Règlement/livraison des titres, à J+2, offrira plusieurs avantages dont une harmonisation du processus de règlement des transactions avec les pratiques internationales, une réduction des risques de contrepartie, de marché et de liquidité par la réduction du nombre de règlements en cours et du risque de coût de remplacement qui y est lié, une baisse des appels de marge du Fonds de Garantie de Marché et par conséquent un allègement de la charge des intermédiaires en Bourse et une augmentation de l’automatisation des processus opérationnels.

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